Mohammed Moussaoui

De: Mohammed Moussaoui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
MEMBRES SUPPLÉANTS
Profession médecin
Spécialité : hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930716A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Mohammed Moussaoui
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Hépato-gastro-entérologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Moussaoui (Mohammed)
président honoraire du Conseil français du culte musulman, président d'une association cultuelle ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: MOUSSAOUI (Mohammed)
président du Conseil français du culte musulman
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000026305210(source JORF)
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Moussaoui (Mohammed)
président du Conseil français du culte musulman ; 20 ans d'activités professionnelles et cultuelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: MOUSSAOUI (Mohammed)
recteur de l'Institut musulman, président du Conseil français du culte musulman
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000020474109(source JORF)
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Moussaoui (Mohammed)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Concours de type 2
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Moussaoui (Mohammed)
major; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995